
Le présent site WEB et l'ensemble de son contenu, notamment, textes,
images fixes ou animées, base de données, photographies etc..(
ci-après : Le site lecuberouge ) sont, protégées par le droit
d'auteur. lecuberouge ne vous concède qu'une autorisation de
visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion
de toute reproduction, représentation, visualisation et diffusion
publiques. L'autorisation de visualisation ne vous est concédée que
sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation. L'impression
papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du
copiste au sens de l'article L.122-5. 2° du Code de la Propriété
Intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur Le site lecuberouge est autorisée, sans « frame » vers l'adresse de la page
d'accueil du site ( www.lecuberouge.com)
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes nécessite
l'accord exprès écrit préalable de lecuberouge. Il ne vous est pas
permis notamment : de reproduire les photographies de lecuberouge de
réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site lecuberouge autre que la page d'accueil, d'utiliser ou d'extraire en
tout ou partie les bases de données utilisées.
Le Site lecuberouge a été crée en France. En l'utilisant,
vous acceptez les conditions d'utilisation ci-dessus. Tout litige
portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel
prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux
français faisant application de la loi française.
|
|